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Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Convocation du conseil communal - Session ordinaire - Séance publique du 27 septembre 2012
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2012, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 27 septembre 2012 à 18 heures.
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Convocation du conseil communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 26 juin 2012
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2012, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 26 juin 2012 à 18 heures.
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 12 avril 2011.
Le Conseil Communal issu du scrutin du 13 mars 2011, se réunira conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’Organisation Communale, modifiée, en séance publique, session extraordinaire, le mardi 12 avril 2011 à 11 heures, à la Mairie, à l’effet d’élire l...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Convocation du Collège Electoral
Le Maire rappelle aux électeurs que par arrêté ministériel n° 2010-38 du 19 janvier 2010, le Collège électoral est convoqué le 13 mars 2011 à l’effet d’élire les quinze membres du Conseil Communal.
Les opérations électorales se dérouleront à la Salle du Canton-Espace Polyvalent, 7, terrasse...
Les opérations électorales se dérouleront à la Salle du Canton-Espace Polyvalent, 7, terrasse...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2010
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 15 décembre 2010, à 19 heures.
L’ordre du jour de cette...
L’ordre du jour de cette...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 30 novembre 2010
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 30 novembre 2010, à 18 heures.
L’ordre...
L’ordre...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 21 septembre 2010.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2010, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 21 septembre 2010 à 18 heures.
Journal n°7979
du 27 août 2010
Conseil Communal - Convocation en session extraordinaire - Séance publique du 31 août 2010
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance publique, à la Mairie, le mardi 31 août 2010, à 18 heures.
L’ordre du jour de cette s...
L’ordre du jour de cette s...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire
Séance publique du 16 mars 2010
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2010, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 16 mars 2010, à 18 heures.
L...
L...
Journal n°7952
du 19 février 2010
Conseil Communal - Convocation en session extraordinaire
Séance publique du 23 février 2010
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 23 février 2010, à 18 heures.
L’ordre du jour de cett...
L’ordre du jour de cett...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séance publique du 18 décembre 2009
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2009, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 18 décembre 2009, à 18 heures.<...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
Convocation du Conseil Communal en session extraordinaire - Séance publique du 10 mars 2009
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 10 mars 2009, à 18 heures.
L’ordre du jour de...
L’ordre du jour de...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 23 janvier 2009
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 23 janvier 2009, à 13 heures.
L’ordre du jour de c...
L’ordre du jour de c...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 22 décembre 2008
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi 15 décembre 2008, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 22 décembre 2008 à 18 heures...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séance Publique du 15 décembre 2007
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2007, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 18 décembre 2007 à 18 heures.
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Version 2018.11.07.14